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En vigueur au 15 juillet 2026.
Éditeur du site
Le site troie.app (ci-après « le Site ») est édité par Hugues Lourmieres, entrepreneur individuel, exerçant sous la marque TROIE Studio, établi en France (Alpes-Maritimes).
- SIREN : 507 815 322
- Adresse professionnelle : 69 promenade des Anglais, 06000 Nice
- Contact : troiestudio.fr/contact
- Directeur de la publication : Hugues Lourmieres
Hébergement
Le Site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les données applicatives sont hébergées par Supabase(supabase.com) dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du Site (textes des formations, QCM, examens, visuels, marque TROIE, mascotte) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite, à l'exception des courtes citations avec mention de la source.
Attestations
Les attestations de formation délivrées par le Site sont nominatives et vérifiables publiquement par leur code. Elles documentent une action de formation au titre de l'article 4 du règlement (UE) 2024/1689 ; elles ne constituent ni une certification officielle (il n'en existe pas pour ce règlement), ni à elles seules une preuve de conformité.
Crédits photos
Les photos d'illustration des formations et des QCM proviennent de leurs auteurs sous licences Creative Commons (CC BY, CC BY-SA, CC BY-ND ou CC0), via Flickr et Openverse. La liste complète (œuvre, auteur, licence, source) est publiée dans le registre des attributions. Les photos d'équipe et visuels de marque sont la propriété de TROIE Studio.
Liens
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